L'eau est une ressource naturelle vitale qui a de nombreux usages. Elle est dorénavant menacée dans sa qualité et dans sa quantité. Les prélèvements en eau, les usages et les rejets sont règlementés dans différents codes. Ils font l'objet de redevances qui ont été modifiées récemment.
En savoir plusSous sa forme gazeuse, l’ammoniac est un gaz réfrigérant historique. Très efficace, moins cher que les nouveaux produits, et avec un PRC nul, ce réfrigérant revient en force dans les installations de production de froid industrielles. Ces qualités ne doivent pas nous faire oublier ses dangers. On fait le point sur les risques et les mesures de prévention à mettre en place.
En savoir plusLes émissions de gaz à effet de serre sont règlementées à différents niveaux. Industrie, transport, équipements, on fait le point sur les différentes règlementations.
En savoir plusLa nécessité de revenir à plus de sobriété amène à réparer les équipements. Pour faciliter la réparation, la loi prévoit la mise à disposition des pièces détachées neuves et d'occasion.
En savoir plusL'exploitation d'une ICPE impose de garantir l'information de l’administration des risques créés et de mettre en place les dispositifs de maitrise des risques afin de protéger les populations et l'environnement.
En savoir plusL'implication des entreprises dans le recours aux nouvelles mobilités avec notamment la mies en place d'un plan mobilité employeur n'est pas à négliger.
En savoir plusRSE : Devoir de vigilance des entreprises en matière de droits de l’homme et de respect de l’environnement : qui est concerné, comment et à partir de quelle date.
En savoir plusSécurité des aliments : La possibilité d'utilisation d'eau non potable dans les industries alimentaire a été introduite dans le code de la santé publique.
En savoir plusSécurité des aliments : les exploitants du secteur alimentaire doivent informer l'administration, et selon le cas, informer les consommateurs et procéder au retrait ou au rappel des produits qui ne sont plus sous leur contrôle.
En savoir plusLe Règlement 2024/1781 du 13 juin 2024 refond le dispositif et les modalités d'écoconception des produits.
En savoir plusBasées sur le principe du pollueur-payeur, les redevances des Agences de l'eau sont des outils pour orienter les priorités en matière de protection de la ressource en eau.
En savoir plusGaranties financières des Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE), qui est concerné?
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