La conformité règlementaire au service de la maitrise des risques

Les nouvelles règles d’écoconception des produits

Le Règlement 2024/1781 du 13 juin 2024 refond le dispositif et les modalités d'écoconception des produits.

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Les redevances des Agences de l'eau

Basées sur le principe du pollueur-payeur, les redevances des Agences de l'eau sont des outils pour orienter les priorités en matière de protection de la ressource en eau.

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Suppression des garanties financières des ICPE en autorisation et en enregistrement

Garanties financières des Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE), qui est concerné?

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Gérer les risques liés aux batteries

Les risques liés aux batteries, à leur utilisation et la gestion des déchets, sont bien identifiés, mais les mesures de prévention sont-elles appliquées ? On fait le point.

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Exposition au radon : comment protéger les salariés exposés ?

Exposition au radon : comment protéger les salariés exposés à ce gaz radioactif.

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Indice de réparabilité et indice de durabilité

Indice de réparabilité et indice de durabilité comment les calculer, comment les articuler, comment communiquer?

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Qualifier ses déchets, un exercice difficile, mais nécessaire

Qualifier ses déchets dans le registre des déchets, qualifier ses déchets au titre de la réglementation ICPE, et qualifier ses déchets au titre de la règlementation du transport des marchandises dangereuses (TMD).

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Portes et portails sur le lieu de travail : des éléments de sécurité à ne pas négliger

Sécurité du travail : Des portes non conformes ou des portes qui ne fonctionnent pas conformément à leur destination (permettre l’évacuation notamment) peuvent avoir des conséquences dramatiques.

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Comment utiliser les codes des emballages plastiques?

Les matières plastiques ne sont pas toutes identiques et la nocivité des plastiques, selon le critère pris en considération, est différente.

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Faut-il avoir peur des nanomatériaux ?

Les nanomatériaux sont des produits émergents dont les risques qu'ils génèrent ne sont pas encore bien cernés.

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Information en matière de durabilité, êtes-vous concerné?

Qui est concerné par la publication d'information en matière de durabilité? A partir de quand? Comment l'information doit-elle être faite?

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La conformité règlementaire dans la norme ISO 9001

La place de la conformité règlementaire dans la norme ISO 9001, un élément à ne pas négliger pour satisfaire les parties intéressées.

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