Identifiez vos obligations réglementaires QHSE et pilotez votre conformité avec ERAGO®

Dirigeant, responsable QSE, responsable HSE, vous devez mettre en oeuvre un nombre important de règlementations, de surcroit en perpétuelle mutation. 

Il peut être difficile de savoir quelles exigences réglementaires sont réellement applicables à votre activité et de suivre leur évolution.

ERAGO® est un outil de veille réglementaire QHSE qui vous permet de centraliser vos exigences réglementaires, d'évaluer votre conformité et de piloter vos actions de mise en conformité.

Votre référentiel réglementaire est adapté aux caractéristiques de votre entreprise et alimenté par une veille réalisée par un juriste QHSE.

Pourquoi mettre en place une veille réglementaire QHSE ?

Prévenir les risques liés aux non-conformités réglementaires

La veille réglementaire consiste à identifier les évolutions de la réglementation susceptibles de concerner votre entreprise, à déterminer les exigences qui lui sont applicables et à suivre leur évolution en vue de se mettre en conformité afin de prévenir les risques. 

Conséquences des non-conformités des produits mis sur le marché   

ERAGO® répond aux exigences des normes et des référentiels de management :

• ISO 9001,
• ISO 14001,
• ISO 50001,
• ISO 22000,
• ISO 45001,
• IFS,
• MASE…

La conformité réglementaire dans la norme ISO 9001

ERAGO®, votre outil de veille réglementaire QHSE 

ERAGO® associe 

• veille réglementaire, 
• référentiel réglementaire, 
• évaluation de conformité et 
• plan d'actions

dans un même outil. 

Vous disposez ainsi d'une vision structurée de vos obligations réglementaires et des actions à réaliser. 

Un référentiel réglementaire adapté à votre entreprise

Votre veille réglementaire est construite en fonction des caractéristiques de votre entreprise et de votre site. Le périmètre peut notamment prendre en compte : 

• votre activité ;
• vos installations ;
• vos équipements ;
• vos produits ;
• vos procédés ;
• vos risques ;
• votre situation réglementaire ;
• vos éventuelles installations ICPE ou IOTA ;
• vos arrêtés préfectoraux et prescriptions spécifiques.

 Vous disposez ainsi d'un référentiel correspondant à votre situation et n'avez pas à effectuer le tri.

Évaluez votre conformité réglementaire

ERAGO® vous permet d'examiner les exigences réglementaires applicables à votre entreprise et d'évaluer leur niveau de mise en œuvre.

Pour chaque exigence, vous identifiez les situations nécessitant une action et conservez les éléments permettant de suivre votre conformité.

Vous obtenez ainsi une vision plus claire de :
•    vos exigences réglementaires ;
•    vos situations conformes ;
•    vos écarts ;
•    vos actions à réaliser ;
•    l'évolution de votre conformité.

Transformez vos écarts en plan d'actions

Identifier une non-conformité n'est que la première étape.

ERAGO® vous permet de transformer les écarts identifiés en actions de mise en conformité et d'en suivre l'avancement.

Vous pouvez ainsi structurer votre démarche : Exigence réglementaire → évaluation → écart → action → suivi

Cette approche permet de passer d'une veille réglementaire essentiellement documentaire à un véritable pilotage de la conformité réglementaire dans un objectif de maitrise des risques.

Une veille réglementaire couvrant la Qualité, la Sécurité, l'environnement et la RSE

Veille réglementaire HSE

Le référentiel HSE contient toutes les branches du droit impactant la prévention des pollutions et des risques : 

• droit de l'environnement,
• droit du travail,
• droit de l'énergie,
• droit du transport,
• droit des substances chimiques,
• droit de la construction.

Votre entreprise exploite une installation classée pour la protection de l'environnement ?

La réglementation ICPE peut représenter un ensemble important d'exigences à identifier, suivre et évaluer.

ERAGO® permet d'intégrer dans votre référentiel les exigences réglementaires applicables à votre installation et, lorsque cela est pertinent, les prescriptions spécifiques liées à votre situation, notamment celles figurant dans votre arrêté préfectoral.

Vous pouvez ainsi suivre plus facilement les exigences applicables à votre site et les actions nécessaires à leur mise en œuvre.

Conformité réglementaire HSE : comment ne rien manquer ?

Conformité réglementaire des produits

ERAGO® permet notamment de structurer la veille concernant les exigences applicables 

• aux produits manufacturées, 
• denrées alimentaires, 
• emballages, 

portant  sur 

• leur sécurité, 
• leur commercialisation, 
• leur étiquetage, 
• leur information et 
• leur traçabilité.

La conformité réglementaire dans la norme ISO 9001

Veille réglementaire RSE

Les exigences réglementaires RSE sont intégrées dans ERAGO®

• dans la règlementation de la qualité des produits  (ex: indice de durabilité)
• dans la règlementation HSE (ex: protection des lanceurs d'alerte)
• ou bien fait l'objet d'une mention spécifique :
  •  reporting extrafinancier en matière de durabilité (CSRD)
  • devoir de vigilance en matière de droits humains et de protection de l'environnement
  • RGPD
  • lutte contre la corruption...

Mise en place et fonctionnalités d'ERAGO®

Mise en place et mise à jour

Définition de votre périmètre réglementaire

Un juriste QHSE identifie, lors d'une visite sur place, les caractéristiques de votre entreprise et de votre site et de vos produits afin de déterminer le périmètre réglementaire pertinent.

Construction de votre référentiel

Les exigences réglementaires applicables sont intégrées dans ERAGO® afin de constituer votre référentiel personnalisé à votre site et à vos produits.

Il est accessible sur internet.

Il permet d'effectuer des recherches par thèmes et par mots clefs et par périodicités des actions à effectuer.

Mise à jour réglementaire

Votre référentiel évolue avec la réglementation afin de vous permettre de suivre les nouvelles exigences.

Une lettre des actualités réglementaires qui ont impactées votre référentiel est envoyée mensuellement.

Les fonctionnalités

Évaluation de votre conformité

Vous analysez les exigences applicables et identifiez les situations nécessitant une action.

ERAGO® calcule vos statistiques de conformité

Suivi des actions

Les écarts identifiés alimentent votre plan d'actions afin de faciliter le suivi de votre mise en conformité.

Le plan d'actions est exportable en EXCEL

ERAGO®, c'est aussi des récapitulatifs opérationnels

• la liste des contrôles périodiques obligatoires sur votre site
• la liste des opérations d'entretien / maintenance sur les bâtiments et les équipements
• la liste des enregistrements à détenir
• la liste des formations à dispenser à vos salariés

ERAGO® est un outil unique pour organiser et piloter votre conformité réglementaire QHSE.

Il est par ailleurs reconnu pour sa prise en main facile et sa conception ergonomique. Pas de boites listes qui s'ouvrent à l'infini!

Une veille réglementaire réalisée par un juriste QHSE

ERAGO® n'est pas qu'un référentiel des exigences réglementaires, c'est un accompagnement par un juriste formé :

• aux différentes branches du droit,
• aux principes du droit,
• aux règles d'interprétation,
• au principe d'application de la loi dans le temps,
• au vocabulaire juridique vocabulaire,
• à la hiérarchie des normes...

qui a publié le "guide juridique des responsables HSE"

et qui accompagne les entreprises dans leur conformité réglementaire depuis 2009.

Regardez la vidéo ci-dessous et/ou contactez-moi pour bénéficier d'une présentation à distance.