Approche globale du risque chimique de la production au consommateur

Pour une approche globale du risque chimique

Publié le 17 juin 2025

Les substances chimiques sont nombreuses, utilisées dans les process, dans les équipements, intégrées dans les produits.

A toutes les étapes, elles créent des risques :

pour la santé des travailleurs,
mais également des consommateurs qui vont utiliser le produit fini ;
pour l’environnement, en situation normale ou dégradée,
pendant la production,
l’utilisation ,
et même l’élimination du produit en tant que déchet.

De façon très succincte, je récapitule dans un tableau les différentes étapes de la vie d’un produit chimique utilisé dans avec en regard des mesures de prévention et la réglementation associée.

En situation normale

Vie du produit chimique

Impact

Prévention

Règlementation

Conception et Achats

Santé publique
Santé au travail Environnement

Assurer une veille substances (perturbateurs endocriniens, POP, PFAS…)
Assurer une veille sur la réglementation du produit mis sur le marché
N’utiliser que des substances et matériaux autorisées
Utiliser les substances et matériaux dans les conditions prévues par le fabricant
Assurer une traçabilité des substances utilisées
Récupérer la FDS et la fiche technique des produits,
Suivre les recommandations prévues dans ces documents

REACH, CLP; les règlementations particulières : GESF, SAO, POP, Biocides…

Transport

Déversement
Explosion

Respecter la réglementation sur le transport des matières dangereuses : conformité des équipements ; formation du personnel…

TMD

Livraison sur le site d'utilisation

Déversement
Pollution de l'eau
pollution des sols

Mettre en place le plan de circulation, marquage et signalétique, le faire respecter
Mettre à disposition des locaux et des équipements adaptés
Mettre en place le protocole de sécurité
Former les opérateurs
Mettre à disposition les FDS
Respecter le protocole

TMD
ICPE
Code du travail

Manipulation

Déversement
Pollution de l’eau
Pollution des sols

Mettre à disposition des locaux et des équipements adaptés
Former les opérateurs
Mettre à disposition les FDS

Code du travail

Stockage

Fuite
Incendie
Explosion

Respecter les règles de compatibilité des produits
Respecter les règles de rétention
Éloigner les stockages des sources d’inflammation et des produits combustibles
Mettre à disposition les FDS
Utiliser des récipients, cuves et réservoirs, armoires conformes
Assurer la ventilation des lieux de stockage
Effectuer les vérifications périodiques des réservoirs et de la disponibilité des rétentions
Établir, conserver et mettre à jour un état des substances et matières stockées
Gérer les stocks de façon à limiter les stockages

Code du travail
ICPE

Utilisation des substances dans le process

Réaction cutanée, allergie,
Intoxication,
Empoisonnement des opérateurs

Envisager la substitution
Prévoir les protections collectives (aspiration…)
Prévoir les EPI
Mettre à disposition les FDS
Former le personnel

Code du travail
R° spécifiques

Utilisation des substances dans les équipements

Intoxication des opérateurs
Pollution
Climat
Ozone
Incendie
Explosion

Respecter les règles d’utilisation
Effectuer les contrôles périodiques

ICPE
R° spécifiques

Rejet dans le milieu naturel

Pollution
Atteinte à la biodiversité

Respecter les valeurs limites
S’assurer de la conformité des installations de rejets
Déclarer les rejets,
Faire mieux !

ICPE
IOTA

Émissions atmosphériques

Intoxication des opérateurs
Pollution
Climat
Ozone

Prévoir les protections collectives (aspiration…)
Prévoir les EPI
Former le personnel
Respecter les valeurs limite de rejets
S’assurer de la conformité des installations de rejets (filtres…)
Effectuer les contrôles périodiques sur les installations (chaudières, climatisation, réfrigération…)

Code du travail ; Code de l’environnement : émissions atmosphériques, bilans de gaz à effet de serre, ICPE

Déchets

Stocker les déchets sur des aires étanches et prévenir l’envol
Respecter les règles de compatibilité
Assurer la collecte et l’élimination des déchets dangereux conformément à la R°
Tenir le registre des déchets, émettre les bordereaux

TMD,
Code de l’environnement

En situation dégradée

Vie du produit	Impact	Prévention	Règlementation
Déversement accidentel	Pollution de l’eau Pollution des sols	S’assurer de la conformité des rétentions des différents espaces et de leur disponibilité Mettre en place la procédure de gestion des déversements accidentels Prévoir les équipements nécessaires et leur disponibilité Former le personnel, faire des exercices pratiques	ICPE Code du travail
Incendie	Pollution atmosphérique Retombée de poussières Intoxication	S’assurer de la conformité et disponibilité des moyens de secours, des dispositifs d’extinction et d’alarme Maintenir les dégagements libres Garantir l’accès des pompiers Formation du personnel Réalisation d’exercices Évaluer les émissions en cas d’incendie Tenir l’état des produits stockés à disposition des services de secours	ICPE Code du travail

Vie du produit mis sur le marché

Vie du produit	Impact	Prévention	Règlementation
Utilisation du produit final	Réaction cutanée, allergie du consommateur	S’informer sur les spécificités et risques des substances Respecter la réglementation spécifique à chaque produit Informer le consommateur en respectant les règles d’étiquetage	Code de la consommation, REACH, CLP, R° spécifiques (jouets, textiles, détergents…)
	Émission de substances : ex : COV, rayonnements ionisants ; intoxication du consommateur	Respecter les valeurs limites prévues dans les textes spécifiques Informer le consommateur en respectant les règles d’étiquetage	R° des produits de construction, des peintures et vernis
	Empoisonnement du consommateur	Respecter les quantités Respecter les utilisations prévues Respecter les process Informer les consommateurs en respectant les règles d’étiquetage	R° des denrées alimentaires, des médicaments, des cosmétiques
Fin de vie du produit	Pollutions liées à la présence de substances dans l’environnement	Respecter les règles d’écoconception Revoir la conception du produit final Effectuer une analyse du cycle de vie du produit Envisager des substitutions de substances Informer les consommateurs en respectant les règles d’étiquetage relatives aux produits générateurs de déchets	REACH Règlement POP Textes spécifiques Règlementation déchet

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référentiel réglementaire mis à jour,
conformité réglementaire,
plan d'actions.

Dans les domaines :

HSE
Qualité, sécurité et commercialisation produits
RSE

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Pour une approche globale du risque chimique

En situation normale

En situation dégradée

Vie du produit mis sur le marché