La conformité règlementaire au service de la maitrise des risques

Les alertes dans le domaine de l’alimentation

Sécurité des aliments : les exploitants du secteur alimentaire doivent informer l'administration, et selon le cas, informer les consommateurs et procéder au retrait ou au rappel des produits qui ne sont plus sous leur contrôle.

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Les nouvelles règles d’écoconception des produits

Le Règlement 2024/1781 du 13 juin 2024 refond le dispositif et les modalités d'écoconception des produits.

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Indice de réparabilité et indice de durabilité

Indice de réparabilité et indice de durabilité comment les calculer, comment les articuler, comment communiquer?

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Comment utiliser les codes des emballages plastiques?

Les matières plastiques ne sont pas toutes identiques et la nocivité des plastiques, selon le critère pris en considération, est différente.

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Faut-il avoir peur des nanomatériaux ?

Les nanomatériaux sont des produits émergents dont les risques qu'ils génèrent ne sont pas encore bien cernés.

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La conformité règlementaire dans la norme ISO 9001

La place de la conformité règlementaire dans la norme ISO 9001, un élément à ne pas négliger pour satisfaire les parties intéressées.

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Assurer la conformité règlementaire des produits et services

Les produits et services relèvent de différentes réglementations qu'il convient de connaitre et d'intégrer dans la démarche qualité pour ne pas s'exposer aux contrôles de la DGCCRF ou à un recours contre une produit frauduleux.

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Polluants organiques persistants, quesako ?

POP : les polluants organiques persistants, définition et règlementation

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Du nouveau du côté des perturbateurs endocriniens

Perturbateurs endocriniens, quels sont les risques, comment s'informer

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La conformité des produits à REACH

Le règlement REACH impacte l'intégration de substances dans les produits. Il convient d'assurer le suivi de ses dispositions.

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Le plastique recyclé au contact alimentaire

Impératif environnemental et impératif de santé se rencontrent sur la question de l'alimentarité des plastiques recyclés. On fait le point sur le dispositif.

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Informations sur les qualités et caractéristiques environnementales des produits

La loi n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire dite loi AGEC a introduit dans le code de l’environnement différentes obligations d’information du consommateur sur les produits générateurs de déchets. Cet article fait le point sur les qualités et les caractéristiques des produits générateurs de déchets.

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